L’assainissement individuel : qu’est-ce que c’est ? 

Quel est le principe de l’assainissement individuel ?

L’assainissement individuel, aussi appelé assainissement autonome ou non collectif (ANC), correspond au système de traitement des eaux usées pour des habitations non reliées à un égout et donc à une station d’épuration. 

C’est alors au propriétaire de l’habitation de prendre en charge ce système pour rejeter l’eau dans la nature d’une manière non polluante. 

Pour résumer le fonctionnement d’un système d’assainissement, le principe est assez simple : l’épuration des eaux se fait en plusieurs étapes. D’abord, après avoir été collectées, les eaux sont décantées dans une fosse étanche ou dans un premier compartiment qui correspond à la première phase de dégradation puis elles sont acheminées vers les 2e et 3e phases de traitement soit via le sol reconstitué (filières traditionnelles) soir via le travail bactériologique réalisé par oxygénation sur les micro-stations d’épuration ou par filtration pour les filtres compacts. Arrive ensuite une 4ème phase : l’évacuation par un rejet direct en milieu naturel ou par infiltration.

Cette dégradation est permise grâce à un passage dans un “réacteur naturel” qui peut être un sol naturel ou un sol reconstitué (massif de sable). 

Cette installation doit pouvoir traiter toutes les eaux usées domestiques : eaux vannes (des toilettes) et eaux grises (cuisine, lavabos, douche, lave-vaisselle, lave-linge…). Derrière cette installation, il y a donc évidemment un enjeu écologique du traitement de l’eau mais également un enjeu sanitaire.

Ce fonctionnement est le principe de base, il faut ensuite choisir le système qui convient le mieux à la situation. Ce choix peut se faire en fonction de plusieurs facteurs : l’environnement (terrain etc.), le coût d’installation ou d’entretien etc.

Plusieurs options s’offrent donc au propriétaire pour choisir et installer son système d’assainissement. 

Quels sont les différents types d’assainissement individuel ?

Chaque système d’assainissement a ses avantages et ses inconvénients. Pour cela il faut être bien informé des solutions qui existent : filières agréées (qui bénéficient d’un agrément du Ministère de l’Environnement et de la Santé : les filtres plantés de roseaux, les filtres compacts, les stations d’épuration ou micro-stations) ou filières traditionnelles (systèmes composés d’une fosse toutes eaux : le lit d’épandage ou le filtre à sable). Nous vous proposons de découvrir notre article sur les différents types d’assainissement individuel, il vous aidera à comprendre chaque système et leurs différences. 

De toute façon, si vous voulez installer ou mettre en conformité votre système d’assainissement, nous vous conseillons d’appeler le SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif) de votre commune afin qu’il vous conseille et réalise un diagnostic de votre situation. Avant d’acheter un bien, le vendeur doit d’ailleurs mettre à votre disposition cette analyse technique réalisée par le SPANC. 

Est-il obligatoire d’avoir un système d’assainissement individuel ?

Il est obligatoire de mettre en place un système d’ANC si vous n’êtes pas relié au système public. C’est à la fois le rôle des particuliers mais aussi de la collectivité d’assurer un bon système d’assainissement. 

En effet, la collectivité a pour obligation de vérifier la conformité, la bonne mise en place des systèmes d’ANC (Article L2224-8 – Code général des collectivités territoriales ). 

Le propriétaire, lui, a donc l’obligation d’installer un système d’ANC s’il est inexistant. S’il existe déjà, il existe une obligation de vérification et de contrôle périodique de l’installation (périodicité de 10 ans maximum). Lors d’une vente, un diagnostic de moins de 3 ans doit être annexé à l’acte de vente par le vendeur.

Vous souhaitez mettre en place un système d’assainissement individuel ? Contactez un de nos concessionnaires Rainéa qui vous conseillera personnellement.